Mentions Légales

Éditeur du site :
Ce Bon Gland
Forme juridique : Entreprise individuelle
SIRET : 88893724000024
Adresse : 58a rue d'Hauteville, 75010 Paris, France
Email : cebongland@gmail.com
Téléphone : 07 83 38 40 64
Le site Ce Bon Gland est une marque exploitée en collaboration avec plusieurs entrepreneurs indépendants partenaires.

Hébergement :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, USA
Site web :https://vercel.com

Activité :
Le site Ce Bon Gland commercialise des kits de chêne d'intérieur, éléments décoratifs et accessoires d'aménagement en bois destinés à un usage intérieur.

Propriété intellectuelle :
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

Données personnelles :
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de vos données.
Les données collectées (nom, email, adresse, téléphone…) le sont uniquement pour :
- la gestion des commandes,
- la facturation,
- la communication commerciale (si consentement donné).
Vous pouvez exercer vos droits à : cebongland@gmail.com

Cookies :
Le site utilise des cookies techniques et analytiques pour améliorer l’expérience utilisateur.
Vous pouvez les gérer via le bandeau d’acceptation ou les paramètres de votre navigateur.

Prix et ventes :
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
La société Ce Bon Gland se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la commande.

Commandes et paiements :
La validation de la commande vaut acceptation des présentes mentions légales et conditions générales de vente.
Les paiements sont sécurisés via Stripe, prestataire certifié PCI-DSS.

Livraison :
Les kits de chêne d’intérieur sont expédiés en France.
Délais moyens : 5 à 10 jours ouvrés selon le mode de livraison.
Les informations de livraison détaillées figurent dans les CGV.

Droit de rétractation :
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés neufs, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.

Responsabilité :
La société Ce Bon Gland ne saurait être tenue responsable des dommages résultant :
- d’une mauvaise utilisation du kit de chêne,
- d’une modification ou installation non conforme,
- d’un usage extérieur si le produit est conçu exclusivement pour l’intérieur.

Règlement des litiges :
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Le client peut également utiliser la plateforme européenne de médiation en ligne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
Médiateur : CM2C
Site web : https://www.cm2c.net